Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G CHATEAU DE L'HERBE SAINTE
SARL DE l'HERBE SAINTE Domaine de l'Herbe Sainte Famille GREUZARD, SARL

Numéro de dépôt :
3150729
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2022
G CHATEAU DE L\'HERBE SAINTE de DE l\'HERBE SAINTE Domaine de l\'Herbe Sainte Famille GREUZARD

Présentation de la marque G CHATEAU DE L'HERBE SAINTE

Déposée le 28 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE l'HERBE SAINTE Domaine de l'Herbe Sainte Famille GREUZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « G CHATEAU DE L'HERBE SAINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE l'HERBE SAINTE Domaine de l'Herbe Sainte Famille GREUZARD domicilié(e) - 11120 - MIREPEISSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 107 799 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DE l'HERBE SAINTE Domaine de l'Herbe Sainte Famille GREUZARD domicilié(e) - 11120 - MIREPEISSET - France.

La marque G CHATEAU DE L'HERBE SAINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque G CHATEAU DE L'HERBE SAINTE est expirée depuis le 28 février 2022.

DE l'HERBE SAINTE Domaine de l'Herbe Sainte Famille GREUZARD a également déposé les autres marques suivantes : G DOMAINE L'HERBE SAINTE


SARL DE l'HERBE SAINTE Domaine de l'Herbe Sainte Famille GREUZARD, SARL - 11120 - MIREPEISSET - France - SIREN 420107799


SARL DE l'HERBE SAINTE Domaine de l'Herbe Sainte Famille GREUZARD - 11120 - MIREPEISSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2012 n°2493233 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-03-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) . Vins d'appellation d'origine contrôlée